INTERNATIONALE DE CONDITIONNEMENT ET DE COMMERCIALISATION - I.C.C (S.A.R.L.)
Numéro de dépôt :
1416151
Date de dépôt :
26/06/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/1997
Présentation de la marque G.GERBER
Déposée le 26 juin 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONALE DE CONDITIONNEMENT ET DE COMMERCIALISATION - I.C.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « G.GERBER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONALE DE CONDITIONNEMENT ET DE COMMERCIALISATION - I.C.C domicilié(e) Lieudit "La Guigonnière" 9, rue des Marronniers, SAINT GENIS LES OLLIERES, 69290 CRAPONNE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCHE-BOURDERON - France.
La marque G.GERBER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERNATIONALE DE CONDITIONNEMENT ET DE COMMERCIALISATION - I.C.C a également déposé les autres marques suivantes : GERBER PRESTIGE
INTERNATIONALE DE CONDITIONNEMENT ET DE COMMERCIALISATION - I.C.C (S.A.R.L.) - Lieudit "La Guigonnière" 9, rue des Marronniers, SAINT GENIS LES OLLIERES, 69290 CRAPONNE. - France
ROCHE-BOURDERON - France
Inscription - Transmission de propriété n°38046 - Publication au BOPI 1987-50
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques, bijoux fantaisie.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes.Produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) verrerie, procelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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